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Conséquences de la violation grave des devoirs des parents envers leurs enfants

23 de avril de 2025
Postado por FamiliaComDireitos

Selon l'article 1878.º, n° 1, du Code civil : « Il appartient aux parents, dans l'intérêt des enfants, de veiller à leur sécurité et à leur santé, de pourvoir à leur subsistance, de diriger leur éducation, de les représenter, même s'ils sont encore à naître, et d'administrer leurs biens. »

Dans le cadre de ce rôle protecteur, il leur incombe de veiller au développement des enfants, en leur fournissant éducation, instruction, sécurité, santé, affection, etc., conformément aux articles 1878.º et 1885.º, n° 1, du Code civil.

Lorsqu'il y a une violation coupable et grave des devoirs des parents envers leurs enfants, ceux-ci peuvent être séparés d'eux, conformément à l'article 36.º, n° 6, de la Constitution de la République portugaise. Cela se traduit par des restrictions à l'exercice des responsabilités parentales, décidées par une décision judiciaire (articles 1915.º et 1918.º du Code civil).

Ces restrictions peuvent consister en une limitation de l'exercice des responsabilités parentales ou, dans des cas extrêmes, en leur inhibition totale.

L'inhibition de l'exercice des responsabilités parentales étant une mesure extrême qui prive le parent de cette responsabilité, elle ne peut être décrétée qu'après avoir prouvé la violation coupable des devoirs parentaux et que cette violation a causé de graves préjudices à l'enfant.

En effet, même si la violation coupable ayant entraîné un préjudice grave pour l'enfant est démontrée, la situation concrète peut ne pas justifier la décision d'inhiber l'exercice des responsabilités parentales, car il existe d'autres moyens, moins graves, de protéger les mineurs sans empêcher totalement l'exercice de ces responsabilités par les parents.

Par exemple, cet exercice pourrait être limité plutôt qu'inhibé : les parents, concernant certaines questions — pour lesquelles il est prouvé que leurs comportements causent de graves préjudices à l'enfant et qu'ils ont agi par culpabilité — verront leur exercice de ces responsabilités empêché, mais pour d'autres aspects, ils pourront continuer à exercer leurs responsabilités.

Lors de l'appréciation par le tribunal, il est important de considérer que décréter une inhibition de l'exercice des responsabilités parentales peut mettre en danger le lien affectif entre le parent et l'enfant, ce qui pourrait causer un préjudice encore plus grand à celui que l'on cherche à protéger. En effet, un enfant est gravement affecté émotionnellement lorsqu'il doit faire face à une figure parentale qui lui est inibée.

Ainsi, seule dans les cas très graves d'abandon, de cruauté ou de maltraitance qui causent un préjudice grave à l'enfant, et lorsque aucune possibilité de réversibilité du comportement du parent n'est envisageable, il est pertinent de décréter l'inhibition des responsabilités parentales.

Par exemple, il peut y avoir des situations où, apparemment, une inhibition pourrait être décidée, mais en tenant compte de l'intérêt concret de l'enfant et de la possibilité de le protéger par d'autres mesures, il est préférable de maintenir l'exercice des responsabilités parentales par le parent concerné, tout en limitant leur exercice afin de garantir la sécurité de l'enfant tout en préservant autant que possible le lien affectif.

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